Résultats de la recherche

789362 résultats trouvés

Amendement n° 1037 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673: Date de dépôt : 27/03/2015; Amendement de M. Tian, M. Hetzel, Mme Boyer, M. Aboud, M. Tardy et M. Siré - Article 18 - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 40 - MODERNISATION ET SIMPLIFICATION DU DROIT DANS LES DOMAINES DE LA JUSTICE ET DES AFFAIRES INTÉRIEURES - - n° 1729: Date de dépôt : 18/02/2014; Amendement de Mme Capdevielle, rapporteure - Article 9 - Adopté; Voir le dossier (Justice : modernisation et simplification du droit et des procédures)
Amendement n° 492 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 12/03/2015; Amendement de M. Tian, M. Hetzel, M. Cochet et Mme Louwagie - Après l'article 38 - Non soutenu; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 42 - GARANTIR L'AVENIR ET LA JUSTICE DU SYSTÈME DE RETRAITES - Nouvelle Lecture - n° 1541: Date de dépôt : 15/11/2013; Amendement de M. Issindou - Article 33 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Travail : garantir l'avenir et la justice du système de retraites)
Amendement n° 229 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2954: Date de dépôt : 11/09/2015; Amendement de Mme Hobert, M. Carpentier, M. Chalus et M. Krabal - Article 20 - Retiré; Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
Amendement n° 721 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1639: Date de dépôt : 02/01/2014; Amendement de M. Marty, M. Sordi, M. Chevrollier, M. Cinieri, M. Hetzel, M. Lett, M. Morel-A-L'Huissier et M. Saddier - Article 29 - Tombé; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 30 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 - Nouvelle Lecture - n° 466: Date de dépôt : 07/12/2012; Amendement de M. Schwartzenberg et les membres du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste - Article 20 - Non soutenu; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
Amendement n° 321 - PLFSS POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3106: Date de dépôt : 12/10/2015; Amendement de M. Vercamer, M. Morin, M. Richard et M. Tahuaitu - Après l'article 49 - Rejeté; Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2016)
Amendement n° 449 - GARANTIR L'AVENIR ET LA JUSTICE DU SYSTÈME DE RETRAITES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1376: Date de dépôt : 30/09/2013; Amendement de M. Issindou, rapporteur - Article 31 - Adopté; Voir le dossier (Travail : garantir l'avenir et la justice du système de retraites)
Amendement n° 841 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252: Date de dépôt : 17/10/2014; Amendement de Mme Maréchal-Le Pen et M. Collard - Article 29 - Non soutenu; Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)