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Amendement n° 433 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - Nouvelle Lecture - n° 4191
Date de dépôt : 18/11/2016
Amendement de M. Alauzet, M. Cavard, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, Mme Massonneau, M. Molac et Mme Romagnan - Avant l'article 20 - Non soutenu
Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
Amendement n° 267 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3068
Date de dépôt : 24/09/2015
Amendement de Mme Buffet - Article 11 A - Retiré
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
Amendement n° 5067 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 628
Date de dépôt : 25/01/2013
Amendement de M. Gest - Article 2 - Non soutenu
Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Amendement n° 942 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2553
Date de dépôt : 13/02/2015
Amendement de M. Aubert - Article 21 - Non soutenu
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 2460 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - deuxième lecture - n° 922
Date de dépôt : 17/04/2013
Amendement de M. Gandolfi-Scheit - Article 1ER BIS B - Non soutenu
Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Amendement n° 8 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529
Date de dépôt : 30/01/2015
Amendement de M. Baupin, Mme Allain et Mme Bonneton - Article 17 SEPTDECIES - Retiré
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 642 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1179
Date de dépôt : 19/07/2013
Amendement de Mme Orphé, M. Pouzol, Mme Hurel, M. Capet, Mme Bourguignon, M. Blein, Mme Biémouret, M. Aboubacar, M. Burroni, Mme Françoise Dumas, M. Verdier, Mme Neuville, Mme Chapdelaine, Mme Imbert, M. Boudié, M. Bardy, Mme Vainqueur-Christophe , Mme Carrey-Conte, M. Touraine, Mme Alaux, Mme Martinel, M. Assouly, Mme Gaillard, M. Jibrayel, M. Said, M. Goua, M. Féron, Mme Chauvel, M. Terrier, M. Kalinowski, M. Boisserie et M. Cresta - Après l'article 11 - Retiré
Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
Amendement n° 1312 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Chanteguet - Article 31 - Retiré
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 342 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061
Date de dépôt : 13/10/2016
Amendement de M. Abad - Après l'article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
Amendement n° 2495 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de Mme Allain, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Après l'article 22 NONIES - Rejeté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)