795534 résultats trouvés
- Amendement n° 15 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 20 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 9 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 36 - Retiré
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 8 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 21 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 13 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 40 - Retiré
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 7 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 20 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 5 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Amendement de M. Hetzel - Article 16 - Non soutenu
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- N° 2492 - Proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool visant à lutter contre le gaspillage alimentaire
- Date de dépôt : 19/12/2014
- Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)
- Amendement n° 32 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2442
- Date de dépôt : 18/12/2014
- Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Adopté
- Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
- N° 2482 - Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014
- Date de dépôt : 18/12/2014
- Voir le dossier (Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014)
- Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/12/2014
- Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
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