Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

792767 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2492 - Proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool visant à lutter contre le gaspillage alimentaire
Date de dépôt : 19/12/2014
Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)
Amendement n° 32 - MODERNISATION PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2442
Date de dépôt : 18/12/2014
Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Adopté
Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
N° 2484 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi de finances , adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2015 (n°2480)
Date de dépôt : 18/12/2014
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2486 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Dufau déposé en application de l'article 29 du règlement, au nom de la section française à l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2013-2014
Date de dépôt : 18/12/2014
Voir le dossier (Activité 2013-2014 de l'APF)
N° 2482 - Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014
Date de dépôt : 18/12/2014
Voir le dossier (Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014)
N° 2483 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (n°2481)
Date de dépôt : 18/12/2014
Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)
N° 2485 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi de finances rectificative , adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2014 (n°2479)
Date de dépôt : 18/12/2014
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
N° 2487 - Rapport d'information de Mme Monique Orphé sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302)
Date de dépôt : 18/12/2014
Voir le dossier (Santé)
Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Collet dont la nomination à la présidence des conseils d'administration de l'Institut de veille sanitaire (InVS) et de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Présences en réunion