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Amendement n° 44 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 2066
Date de dépôt : 01/07/2014
Amendement de M. Poisson, M. Tetart, M. Ginesy, M. Douillet, M. Marlin, M. Courtial, M. Gosselin, M. Martin-Lalande, M. Woerth, M. Le Mèner, M. Lazaro, M. Straumann, M. Vitel et Mme Pécresse - Article 30 - Non soutenu
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 592 - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1536
Date de dépôt : 12/04/2014
Amendement de M. Blein, rapporteur - Article 21 - Adopté
Voir le dossier (Economie : économie sociale et solidaire)
Amendement n° 1200 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
Date de dépôt : 27/03/2015
Amendement de M. Philippe Vigier, M. Richard, M. Tahuaitu, M. Benoit, M. Favennec, M. Hillmeyer, Mme Sonia Lagarde, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Maurice Leroy, M. Piron, M. Reynier, M. Rochebloine, M. Santini et M. Zumkeller - Après l'article 5 SEXDECIES - Non soutenu
Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 35 - RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE SYSTÈME PROSTITUTIONNEL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1558
Date de dépôt : 22/11/2013
Amendement de M. Coronado, Mme Pompili, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Roumegas et Mme Sas - Article 6 - Retiré
Voir le dossier (Société : lutte contre le système prostitutionnel)
Amendement n° 495 - TARIFICATION PROGRESSIVE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 199
Date de dépôt : 04/10/2012
Amendement de M. Brottes, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Energie : système énergétique sobre, tarification de l'eau et éoliennes)
Amendement n° 39 - ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 28/01/2013
Amendement de Mme de La Raudière, M. Martin-Lalande et M. Gest - Article 3 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Questions sociales et santé : principe de précaution en matière d'ondes électromagnétiques)
Amendement n° 834 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498
Date de dépôt : 22/01/2015
Amendement de M. Mathis et M. Menuel - Article 13 BIS - Non soutenu
Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 202 - ADAPTATION DE LA SOCIÉTÉ AU VIEILLISSEMENT - deuxième lecture - n° 2988
Date de dépôt : 11/09/2015
Amendement de M. Richard - Article 32 BIS - Rejeté
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
Amendement n° 8 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
Date de dépôt : 10/10/2014
Amendement de M. Door, Mme Poletti, M. Lurton, M. Aboud, M. Accoyer, M. Barbier, Mme Boyer, M. Cherpion, M. Costes, M. Delatte, M. Dord, M. Guaino, M. Jacquat, rapporteur Mme Le Callennec, M. Leonetti, M. Lett, Mme Levy, M. Marcangeli, M. Morange, M. Perrut, M. Robinet, M. Siré, M. Tian et M. Vialatte - Article 14 - Rejeté
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
Amendement n° 54 - DÉVELOPPEMENT ET ENCADREMENT DES STAGES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1792
Date de dépôt : 14/02/2014
Amendement de Mme Massonneau, M. Roumegas, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, M. Molac, Mme Pompili et Mme Sas - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Travail : développement, encadrement des stages et statut des stagiaires)