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N° 2340 - Proposition de loi de M. Alain Moyne-Bressand visant à lutter contre les espèces végétales et animales dont la prolifération nuit à la santé humaine
Date de dépôt : 05/11/2014
Voir le dossier (Lutte contre les espèces végétales et animales dont la prolifération nuit à la santé humaine)
N° 2338 - Proposition de loi de M. Yves Foulon tendant à favoriser la récupération et réutilisation des eaux pluviales
Date de dépôt : 05/11/2014
Voir le dossier (Récupération et réutilisation des eaux pluviales)
N° 2336 - Proposition de loi de M. Philippe Goujon renforçant la lutte contre les mariages frauduleux
Date de dépôt : 05/11/2014
Voir le dossier (Renforcement de la lutte contre les mariages frauduleux)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires sociales, sur les risques épidémiques du virus Ébola, avec M. le Professeur Jean-François Delfraissy, coordinateur interministériel de la lutte contre Ébola, de M. Marc Meunier, directeur général de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) et de M. Stéphane Mantion, directeur général de la Croix-Rouge.
Compte rendu de réunion n° 167 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/11/2014
  1. I. Communication de Mme Estelle Grelier sur les filets maillants dérivants (COM(2014) 265 final E 9359)
  2. II. Communication de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
  3. III. Communication de M. Philippe Armand Martin sur l'attribution des noms de domaine « .wine » et « .vin » sur internet
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Élection au Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 167 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/11/2014
  1. I. Communication de Mme Estelle Grelier sur les filets maillants dérivants (COM(2014) 265 final E 9359)
  2. II. Communication de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
  3. III. Communication de M. Philippe Armand Martin sur l'attribution des noms de domaine « .wine » et « .vin » sur internet
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Élection au Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères, sur les risques épidémiques du virus Ébola :
  2. • audition de M. le Professeur Jean-François Delfraissy, coordinateur interministériel de la lutte contre Ébola, de M. Marc Meunier, directeur général de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS), et de M. Stéphane Mantion, directeur général de la Croix-Rouge
  3. 1
Question écrite n° 67965 de Mme Catherine Troallic
Date de dépôt : 04/11/2014
défense - armée - militaires. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Amendement n° 2 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - deuxième lecture - n° 2331
Date de dépôt : 04/11/2014
Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Chartier, M. Couve, M. Degauchy, M. Gilard, Mme Greff, M. Lazaro, M. Frédéric Lefebvre, M. Le Ray, M. Lurton, M. Poisson, M. Reitzer et M. Straumann - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
Amendement n° 505 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 04/11/2014
Amendement de M. Chassaigne, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques et M. Letchimy - Article 32 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)