Résultats de la recherche

803970 résultats trouvés

Amendement n° 115 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 22/10/2014
Amendement de M. Castaner - Article 32 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 956 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
Date de dépôt : 22/10/2014
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 8 - Adopté
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
Amendement n° 957 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
Date de dépôt : 22/10/2014
Amendement de le Gouvernement - Article 11 - Adopté
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
Amendement n° 955 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
Date de dépôt : 22/10/2014
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 15 - Adopté
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
N° 2309 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat (n°2295)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Second paquet énergie-climat)
N° 2309 - Rapport de M. Arnaud Leroy sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat (n°2295)
Date de dépôt : 22/10/2014
Voir le dossier (Second paquet énergie-climat)
N° 2319 - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Etude d'impact
Voir le dossier (Culture : adaptation au droit de l'UE dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel)
N° 2310 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de M. Jacques Pélissard relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle pour des communes fortes et vivantes (2244)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Collectivités territoriales : amélioration du régime de la commune nouvelle)
N° 2319 - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
Voir le dossier (Culture : adaptation au droit de l'UE dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 octobre 2014
Date de séance : 22/10/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  2. 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance