Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

802949 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de la commission élargie n° 15
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Outre-mer
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition de Mme Arlette Vialle, directrice générale adjointe de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII), sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Commission élargie : Égalité des territoires et logement ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » (M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Égalité des territoires et logement, et sur les articles 52, 53 et 54, rattachés (M. Christophe Caresche, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (n° 2234) :
  2. Vote des crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » :
  3. • Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables (Mme Véronique Massonneau, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 14
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Égalité des territoires et logement
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les investissements en matière de développement durable
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
  2. • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Annie Genevard, rapporteure pour avis)
  4. - Patrimoines (Mme Sophie Dessus, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition de Mme Kareen Rispal, directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère des Affaires étrangères et du Développement international sur le Brésil.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 octobre 2014
Date de séance : 29/10/2014
  1. 1. Mort d’un soldat français
  2. 2. Lutte contre le terrorisme
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance