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Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire :
  3. Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Enseignement scolaire et sur l'article 55, rattaché (M. Alain Fauré, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 3
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Enseignement scolaire
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Commission élargie : Action extérieure de l'État ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Tourisme » (M. Philippe Le Ray, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. Vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. Diplomatie culturelle et d'influence (M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial, et M. Éric Woerth, rapporteur spécial Tourisme)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Avis sur les crédits de la mission Action Extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2015
Compte rendu de réunion n° 162 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/10/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le bilan à mi-parcours de la stratégie UE 2020
  2. II. Communication de M. Didier Quentin sur la proposition de directive relative à la poursuite d'infractions routières transfrontalières (COM(2014) 476 final E 9570 ; D034120/02 E 9702)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 162 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/10/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le bilan à mi-parcours de la stratégie UE 2020
  2. II. Communication de M. Didier Quentin sur la proposition de directive relative à la poursuite d'infractions routières transfrontalières (COM(2014) 476 final E 9570 ; D034120/02 E 9702)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Christophe Aubel, directeur de l'association Humanité et Biodiversité, Bernard Chevassus-au-Louis, administrateur, et Bernard Labat, chargé de mission.