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Question écrite n° 1809 de M. Christophe Proença
Date de dépôt : 12/11/2024
agriculture - Soutien à la filière noix du Sud-Ouest - calamités agricoles et plan de relance - Soutien à la filière noix du Sud-Ouest - calamités agricoles et plan de relance
Question écrite n° 1867 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 12/11/2024
enseignement secondaire - Hors-classe pour les adjoints d'enseignement - Hors-classe pour les adjoints d'enseignement
Question écrite n° 1840 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 12/11/2024
commerce et artisanat - Crise de la boulangerie artisanale - Crise de la boulangerie artisanale
Question écrite n° 1817 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 12/11/2024
anciens combattants et victimes de guerre - Indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Question écrite n° 1979 de M. Philippe Brun
Date de dépôt : 12/11/2024
santé - Élargissement des critères d'inclusion du dispositif « Mon soutien psy ». - Élargissement des critères d'inclusion du dispositif « Mon soutien psy ».
Question écrite n° 1865 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 12/11/2024
enseignement secondaire - Addiction numérique et téléphone scolaire - Addiction numérique et téléphone scolaire
Question écrite n° 1856 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 12/11/2024
énergie et carburants - Marges exorbitantes des distributeurs de carburant - Marges exorbitantes des distributeurs de carburant
Question écrite n° 1974 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 12/11/2024
retraites : généralités - Publication du décret relatif aux retraites des sapeurs-pompiers-volontaires - Publication du décret relatif aux retraites des sapeurs-pompiers-volontaires
Question écrite n° 1864 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 12/11/2024
enseignement privé - Situation des maîtres délégués de l'enseignement privé sous contrat - Situation des maîtres délégués de l'enseignement privé sous contrat
Question écrite n° 1904 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 12/11/2024
institutions sociales et médico sociales - Composition des conseils d'administration des établissements publics sociaux - Composition des conseils d'administration des établissements publics sociaux