Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

815570 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 23 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M.Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de M. Pierre Valla, adjoint au directeur général.
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M.Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de M. Pierre Valla, adjoint au directeur général.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric HEBRAS, avocat en droit fiscal français et international, associé au cabinet Genesis
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Amendement n° 2379 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 24/09/2014
Amendement de le Gouvernement - Article 46 - Adopté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2380 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 24/09/2014
Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Article 29 - Adopté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2376 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 24/09/2014
Amendement de Mme Buis, rapporteure - Après l'article 4 - Retiré
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)