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Amendement n° 2325 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 48 - Adopté
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Amendement n° 2319 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 60 - Retiré
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Amendement n° 2289 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 59 - Adopté
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Amendement n° 2269 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 56 - Adopté
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Amendement n° 2138 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Article 23 - Adopté
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Amendement n° 2363 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 5 - Adopté
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Amendement n° 2293 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 60 - Adopté
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Amendement n° 2250 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de Mme Buis, rapporteure - Article 56 - Non soutenu
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Amendement n° 2157 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Article 27 - Adopté
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Amendement n° 2349 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 23/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur - Après l'article 54 - Retiré
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