815570 résultats trouvés
- Amendement n° 2242 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 55 - Adopté
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- Amendement n° 2346 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 53 - Retiré
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- Amendement n° 2348 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Après l'article 54 - Adopté
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- Amendement n° 2357 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 55 - Retiré
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- Amendement n° 2218 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 23/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 48 - Adopté
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- Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information
- Date de réunion : 23/09/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « Exposition réelle, exposition virtuelle : quelle place pour le numérique ? », avec M. Emmanuel Martin, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs, M. Jean-Baptiste Soufron, secrétaire général du Conseil national du numérique, Mme Virginia Cruz, membre du Conseil, et M. Jean-Louis Fréchin, commissaire général de Futur en Seine
- Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information
- Date de réunion : 23/09/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Cluzel, président de La Réunion des musées nationaux - Grand Palais (Rmn-GP)
- Amendement n° 2124 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 22/09/2014
- Amendement de Mme Battistel, rapporteure et M. Brottes - Article 28 - Adopté
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- Amendement n° 2127 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 22/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Après l'article 42 - Rejeté
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- Amendement n° 2131 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 22/09/2014
- Amendement de M. Plisson, rapporteur - Après l'article 15 - Retiré
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