813310 résultats trouvés
- Amendement n° 2375 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 55 - Retiré
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- Amendement n° 2388 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de M. Plisson, rapporteur - Après l'article 15 - Retiré
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- Amendement n° 2378 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de Mme Bareigts, rapporteure - Après l'article 40 - Adopté
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- Amendement n° 2377 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de Mme Buis, rapporteure - Article 5 - Adopté
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- Amendement n° 2385 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de Mme Buis, rapporteure - Article 20 - Retiré
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- Amendement n° 2383 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de Mme Buis, rapporteure - Article 19 - Tombé
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- Amendement n° 2389 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de Mme Buis, rapporteure - Avant l'article 20 - Adopté
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- Amendement n° 2384 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 4 - Retiré
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- N° 2227 - Proposition de résolution de M. Pierre Lellouche tendant à la création d'une commission d'enquête sur les dysfonctionnements du système de contrôle aux frontières dans le cadre de la lutte anti-terroriste
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Voir le dossier (Dysfonctionnements du système de contrôle aux frontières dans le cadre de la lutte anti-terroriste)
- N° 2228 - Proposition de résolution de M. Christian Estrosi tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la montée de l'antisémitisme en France
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Voir le dossier (Montée de l'antisémitisme en France)
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