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Amendement n° 1783 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur et Mme Duflot - Article 43 - Tombé
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Amendement n° 1407 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Plisson, rapporteur - Article 27 - Retiré
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Amendement n° 1309 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Chanteguet et Mme Untermaier - Article 32 - Non soutenu
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Amendement n° 1869 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur et Mme Duflot - Article 23 - Retiré
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Amendement n° 1814 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur et Mme Duflot - Article 4 - Non renseigné
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Amendement n° 1841 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Alauzet, M. François-Michel Lambert, M. Baupin, rapporteur et Mme Duflot - Après l'article 22 - Adopté
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Amendement n° 1712 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Krabal, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Jérôme Lambert, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 11 - Retiré
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Amendement n° 2027 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Article 29 - Adopté
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Amendement n° 1891 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de Mme Linkenheld, M. Philippe Baumel, M. Borgel, M. Laurent et Mme Romagnan - Article 13 - Adopté
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Amendement n° 1758 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de M. Baupin, rapporteur et Mme Duflot - Après l'article 45 - Retiré
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