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N° 1778 tome V - Avis de M. Yoann Gillet sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 18/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1779 rapport - Rapport de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (n°1361).: Date de dépôt : 18/10/2023; Voir le dossier (Revaloriser le métier de secrétaire de mairie)
N° 1781 tome VI - Avis de M. Philippe Berta sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 18/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1781 tome V - Avis de M. Hendrik Davi sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 18/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1778 tome VI - Avis de M. Philippe Pradal sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 18/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1778 tome IX - Avis de Mme Cécile Untermaier sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 18/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1778 tome II - Avis de Mme Blandine Brocard sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 18/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1746 - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture: Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
Question écrite n° 12244 de M. Jocelyn Dessigny: Date de dépôt : 17/10/2023; maladies - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte
Question écrite n° 12241 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 17/10/2023; maladies - Prévention du cancer de la prostate - Prévention du cancer de la prostate