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Question écrite n° 9054 de M. Gautier Audinot
Date de dépôt : 26/01/1998
sécurité publique - enfants - noyades. lutte et prévention.
Question écrite n° 8621 de Mme Odile Saugues
Date de dépôt : 12/01/1998
sécurité publique - enfants - accidents domestiques. lutte et prévention.
Question écrite n° 8555 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 12/01/1998
sécurité publique - enfants - accidents. lutte et prévention.
Question écrite n° 4384 de M. Marc Dolez
Date de dépôt : 13/10/1997
enseignement secondaire - programmes - éducation sanitaire.
Question écrite n° 1536 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 28/07/1997
politique extérieure - coopération économique - caisse française de développement.
Question écrite n° 434 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 30/06/1997
industrie - matériel médico-chirurgical - Smith and Nephew. délocalisation. conséquences. Orthez.
Question écrite n° 50899 de M. Le Déaut Jean-Yves
Date de dépôt : 21/04/1997
Ministeres et secretariats d'Etat - Education nationale et recherche : administration centrale - Recherche. mission de suivi des reseaux de donnees. suppression.
Question écrite n° 48488 de M. Auchedé Rémy
Date de dépôt : 17/02/1997
Materiel medico-chirurgical - Smith and Nephew - Delocalisation. consequences. Orthez.
Question écrite n° 47128 de M. Le Fur Marc
Date de dépôt : 13/01/1997
Associations - Aides de l'Etat - Utilisation. controle. associations d'homosexuels.
Question écrite n° 46170 de M. Bataille Christian
Date de dépôt : 09/12/1996
Politique exterieure - Soudan - Situation politique. droits de l'homme.