Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2744 de Mme Marie-José Allemand: Date de dépôt : 10/12/2024; environnement - Délais de délibération de la CDNPS - Délais de délibération de la CDNPS
Question écrite n° 2821 de Mme Sophia Chikirou: Date de dépôt : 10/12/2024; télécommunications - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique
Question écrite n° 2748 de Mme Sarah Legrain: Date de dépôt : 10/12/2024; femmes - Attaques masculinistes contre une soirée en non-mixité - Attaques masculinistes contre une soirée en non-mixité
Question écrite n° 2751 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 10/12/2024; fonctionnaires et agents publics - Devenir du dispositif prépa talents - Devenir du dispositif prépa talents
Question écrite n° 2728 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 10/12/2024; énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov', concernant le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov', concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 2752 de Mme Stéphanie Rist: Date de dépôt : 10/12/2024; fonctionnaires et agents publics - Don de congés entre agents publics - Don de congés entre agents publics
Question écrite n° 2727 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 10/12/2024; énergie et carburants - Révision des barèmes d'aides pour le chauffage au bois domestique - Révision des barèmes d'aides pour le chauffage au bois domestique
Question écrite n° 2692 de M. Nicolas Sansu: Date de dépôt : 10/12/2024; associations et fondations - Compensation financière pour les associations de santé et d'action sociale - Compensation financière pour les associations de santé et d'action sociale
Amendement n° 33 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584: Date de dépôt : 10/12/2024; Amendement de Mme Le Peih, rapporteure - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Amendement n° 32 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584: Date de dépôt : 10/12/2024; Amendement de Mme Le Peih, rapporteure - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)