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Question écrite n° 2722 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 10/12/2024
énergie et carburants - Avenir des aides au bois de chauffage domestique - Avenir des aides au bois de chauffage domestique
Question écrite n° 2769 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 10/12/2024
logement - DPE et transition énergétique - DPE et transition énergétique
Amendement n° 31 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
Date de dépôt : 10/12/2024
Amendement de Mme Le Peih, rapporteure - Après l'article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Amendement n° 35 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
Date de dépôt : 10/12/2024
Amendement de Mme Le Peih, rapporteure - Article 3 - Adopté
Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Amendement n° 34 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
Date de dépôt : 10/12/2024
Amendement de Mme Le Peih, rapporteure - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Question écrite n° 2731 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 10/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème MaPrimeRenov' - Révision du barème MaPrimeRenov'
Question écrite n° 2717 de M. Manuel Bompard
Date de dépôt : 10/12/2024
élections et référendums - Modalités d'organisation d'une élection présidentielle anticipée - Modalités d'organisation d'une élection présidentielle anticipée
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 09/12/2024
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. M. Gaël Sanquer, président de NRJ et Mme Caroline Vasseure, directrice des ressources humaines de NRJ Group
  3. M. Frédéric Antelme, directeur délégué de Radio Nova et Mme Rozenn Calle, directrice juridique du groupe Combat
  4. M. Karim Nedjari, directeur général de RMC Sport et M. Jules Neutre, directeur des ressources humaines de RMC BFM
  5. M. Patrick Roger, directeur général de Sud Radio et Mme Laetitia Gualino, manager RH Fiducial en charge des médias
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 09/12/2024
  1. - Audition commune, à huis clos, réunissant des agents de cinéma :
  2. Mme Elisabeth Tanner, agence artistique Time Art
  3. M. Grégory Weill, agence artistique Adéquat
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 09/12/2024
  1. - Audition, ouverte à la presse, des représentants du Groupe TF1 :
  2. Mme Julie Burguburu, secrétaire générale
  3. Mme Laure Bezault, secrétaire générale de l'information
  4. Mme Valérie Languille, directrice générale adjointe des relations humaines et RSE
  5. M. Fabrice Bailly, directeur des programmes et acquisitions du Groupe TF1 & président de TF1 Production
  6. Mme Nathalie Toulza-Madar, directrice générale de TF1 Film Production
  7. M. Julien Godin, cofondateur du Label PlayTwo, filiale musicale du Groupe TF1