399885 résultats trouvés
- N° 1191 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna établi au nom de l'office, sur les lois de programmation militaire et l'innovation
- Date de dépôt : 09/05/2023
- Voir le dossier (Les lois de programmation militaire et l'innovation)
- Question écrite n° 7794 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 09/05/2023
- enseignement - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 mai 2023
- Date de séance : 05/05/2023
- 1. Crise de l’hôpital public
- 2. Quelles réponses à l’envolée des prix des produits de grande consommation ?
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 163 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 04/05/2023
- Audition publique sur les perspectives technologiques en matière de batteries : progrès incrémentaux ou innovations de rupture ? (Gérard Leseul, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 mai 2023
- Date de séance : 04/05/2023
- 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
- 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1185 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
- Amendement n° 8 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 04/05/2023
- Amendement de Mme Lingemann, M. Blanchet, M. Bru, M. Lainé, Mme Poueyto et M. Cubertafon - Après l'article 35 - Non soutenu
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mai 2023
- Date de séance : 03/05/2023
- 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
- 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1179 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Maillard, Mme Aurore Bergé, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » (576).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l'apprentissage »)
- N° 1181 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de Mme Aurore Bergé, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la structuration, le financement, l'organisation des groupuscules et la conduite des manifestations illicites violentes entre le 16 mars 2023 et le 4 avril 2023 (1064).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Enquête sur la structuration, le financement, l'organisation des groupuscules et la conduite des manifestations illicites violentes entre le 16 mars 2023 et le 4 avril 2023)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats