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Question écrite n° 175 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 08/10/2024
bois et forêts - Hausse des écocontributions des PMCB - Hausse des écocontributions des PMCB
Question écrite n° 1665 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement supérieur - Effectifs des étudiants étrangers - Effectifs des étudiants étrangers
Question écrite n° 1647 de M. Éric Bothorel
Date de dépôt : 05/11/2024
énergie et carburants - Géobiologie et éoliennes - Géobiologie et éoliennes
Question écrite n° 20 de M. Yannick Chenevard
Date de dépôt : 01/10/2024
élections et référendums - Date des prochaines élections municipales de 2026 - Date des prochaines élections municipales de 2026
Question écrite n° 684 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Les rodéos urbains - Les rodéos urbains
Question écrite n° 426 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 08/10/2024
lieux de privation de liberté - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne
Question écrite n° 322 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
entreprises - Transmission familiale des entreprises - Transmission familiale des entreprises
Question écrite n° 2241 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 26/11/2024
consommation - Délai de rétractation pour les achats réalisés lors de foires commerciales - Délai de rétractation pour les achats réalisés lors de foires commerciales
Question écrite n° 913 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 15/10/2024
impôts et taxes - La nouvelle taxe sur les sociétés d'autoroutes et sur les grands aéroports - La nouvelle taxe sur les sociétés d'autoroutes et sur les grands aéroports
Question écrite n° 57 de M. José Beaurain
Date de dépôt : 01/10/2024
personnes handicapées - Manque d'AESH et de places dans les Ulis dans le département de l'Aisne - Manque d'AESH et de places dans les Ulis dans le département de l'Aisne