753023 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 220 de Mme Royal Ségolène
- Date de dépôt : 01/12/1993
- Enseignement maternel et primaire - Fermeture de classes - Zones rurales. Sauze-Vaussais.
- Question orale sans débat n° 120 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Ordures et dechets - Decharges - Implantation. consequences. nappe phreatique. Bas-Rhin.
- Question orale sans débat n° 46 de M. Jacquemin Michel
- Date de dépôt : 05/05/1993
- Textile et habillement - Emploi et activite - Concurrence etrangere.
- Question orale sans débat n° 282 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/04/1998
- industrie - papier et carton - Morel-Barneron. emploi et activité. Valréas.
- Question orale sans débat n° 35 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 02/12/2002
- transports ferroviaires - TGV - desserte d'Amiens.
- Question orale sans débat n° 180 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/02/1998
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - pays de Bitche.
- Question orale sans débat n° 279 de M. Xavier Deniau
- Date de dépôt : 22/04/1998
- politique extérieure - Djibouti - attitude de la France.
- Question orale sans débat n° 110 de Mme Muguette Jacquaint
- Date de dépôt : 14/01/1998
- femmes - contraception - information.
- Question orale sans débat n° 523 de M. Mercier Michel
- Date de dépôt : 23/11/1994
- TVA - Recuperation - Reseaux de distribution de l'eau affermes par les collectivites territoriales.
- Question orale sans débat n° 75 de M. Lenoir Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/05/1993
- Transports ferroviaires - Fonctionnement - Perspectives.
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