Résultats de la recherche - Assemblée nationale

775112 résultats trouvés

Question écrite n° 41648 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 05/10/2021; politique extérieure - Situation en Arménie - Situation en Arménie
Question écrite n° 16231 de M. Antoine Herth: Date de dépôt : 29/01/2019; enseignement secondaire - Place des mathématiques dans la réforme du lycée - Place des mathématiques dans la réforme du lycée
Question écrite n° 36345 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 16/02/2021; enseignement maternel et primaire - Carte scolaire 2021-2022 - Carte scolaire 2021-2022
Question au Gouvernement n° 2218 de Mme Dominique David: Date de dépôt : 25/09/2019; numérique - annonces en faveur du numérique et des starts-up - annonces en faveur du numérique et des starts-up
Question au Gouvernement n° 4474 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 03/11/2021; établissements de santé - Nombre de postes à l'hôpitale - Nombre de postes à l'hôpitale
Question écrite n° 33003 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 13/10/2020; sécurité routière - Déploiement des voitures-radar à conduite externalisée - Déploiement des voitures-radar à conduite externalisée
Question écrite n° 11278 de M. Sylvain Waserman: Date de dépôt : 31/07/2018; élus - Indemnités des élus locaux dans les SIVU et les SIVOM - Indemnités des élus locaux dans les SIVU et les SIVOM
Question écrite n° 23714 de M. Bertrand Pancher: Date de dépôt : 15/10/2019; logement - Dégradation de logements mis en location - Dégradation de logements mis en location
Question écrite n° 43828 de Mme Michèle de Vaucouleurs: Date de dépôt : 25/01/2022; sécurité sociale - Respect des accents du patronyme enregistré sur la carte d'assurance maladie - Respect des accents du patronyme enregistré sur la carte d'assurance maladie
Question écrite n° 26089 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 28/01/2020; commerce extérieur - Le chantage commercial opéré par les États-Unis - Le chantage commercial opéré par les États-Unis