Résultats de la recherche - Assemblée nationale

775112 résultats trouvés

Question écrite n° 39982 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 06/07/2021; médecine - Médecine dentaire dans la Nièvre - Médecine dentaire dans la Nièvre
Question écrite n° 22382 de M. Sylvain Waserman: Date de dépôt : 06/08/2019; transports routiers - Articulation entre la vignette Crit'Air et la vignette Umwelt Plakette - Articulation entre la vignette Crit'Air et la vignette Umwelt Plakette
Question écrite n° 9314 de M. Stéphane Demilly: Date de dépôt : 12/06/2018; retraites : régime agricole - Retraites agricoles - Retraites agricoles
Question écrite n° 10837 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 17/07/2018; personnes handicapées - Mobilité des personnes en situation de handicap en Île-de-France - Mobilité des personnes en situation de handicap en Île-de-France
Question écrite n° 39548 de Mme Sylvie Tolmont: Date de dépôt : 15/06/2021; femmes - Accueil des femmes victimes de violences conjugales dans les commissariats - Accueil des femmes victimes de violences conjugales dans les commissariats
Question écrite n° 36640 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 23/02/2021; maladies - Primo-prescription de la PrEp - Primo-prescription de la PrEp
Question écrite n° 4795 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 30/01/2018; agroalimentaire - Crise sanitaire Lactalis - Crise sanitaire Lactalis
Question écrite n° 12659 de M. Sylvain Waserman: Date de dépôt : 02/10/2018; enseignement maternel et primaire - L'absentéisme chronique : une atteinte aux droits de l'enfant - L'absentéisme chronique : une atteinte aux droits de l'enfant
Question écrite n° 39906 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 06/07/2021; biodiversité - Avenir de la filière apicole, de la biodiversité et de notre modèle agricole - Avenir de la filière apicole, de la biodiversité et de notre modèle agricole
Question au Gouvernement n° 2513 de M. Jean-Jacques Ferrara: Date de dépôt : 04/12/2019; - -