Résultats de la recherche - Assemblée nationale

789458 résultats trouvés

Question écrite n° 6139 de Mme Marielle de Sarnez: Date de dépôt : 06/03/2018; maladies - Recherche prévention Alzheimer - Recherche prévention Alzheimer
Question écrite n° 8395 de M. Jean-Pierre Pont: Date de dépôt : 22/05/2018; administration - Délivrance des cartes grises - Délivrance des cartes grises
Question écrite n° 3231 de Mme Ericka Bareigts: Date de dépôt : 28/11/2017; eau et assainissement - Campagnes de prévention au sein des budgets des agences de l'eau - Campagnes de prévention au sein des budgets des agences de l'eau
Question écrite n° 19959 de Mme Elsa Faucillon: Date de dépôt : 28/05/2019; lieux de privation de liberté - Enseignement en prison - Enseignement en prison
Question écrite n° 31209 de M. Franck Marlin: Date de dépôt : 21/07/2020; armes - Fichage des propriétaires et collectionneurs d'armes - Fichage des propriétaires et collectionneurs d'armes
Question orale sans débat n° 325 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 08/05/2018; enfants - Conséquences de la transposition par le Gouvernement de la directive « Travel » - Conséquences de la transposition par le Gouvernement de la directive « Travel »
Question écrite n° 33465 de M. Jean-Claude Leclabart: Date de dépôt : 27/10/2020; transports ferroviaires - Train à Ailly-sur-Noye - Train à Ailly-sur-Noye
Question écrite n° 636 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 08/08/2017; santé - 3ème Plan national maladies rares - 3ème Plan national maladies rares
Question écrite n° 28162 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 07/04/2020; professions de santé - Délais de carence appliqués aux médecins libéraux - Délais de carence appliqués aux médecins libéraux
Question écrite n° 8753 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 29/05/2018; pharmacie et médicaments - Reconnaissance officielle de crise sanitaire dans l'affaire du Lévothyrox - Reconnaissance officielle de crise sanitaire dans l'affaire du Lévothyrox