Résultats de la recherche - Assemblée nationale

791231 résultats trouvés

Question écrite n° 23724 de Mme Marielle de Sarnez: Date de dépôt : 15/10/2019; maladies - Prise en charge de la méningite bactérienne - Prise en charge de la méningite bactérienne
Question écrite n° 40138 de M. Jean François Mbaye: Date de dépôt : 13/07/2021; politique extérieure - Situation de M. Salah Hamouri - Situation de M. Salah Hamouri
Question écrite n° 25980 de M. David Lorion: Date de dépôt : 21/01/2020; outre-mer - Fiscalité applicable à le production énergétique photovoltaïque en outre-mer - Fiscalité applicable à le production énergétique photovoltaïque en outre-mer
Question au Gouvernement n° 1142 de M. Pierre-Yves Bournazel: Date de dépôt : 02/08/2018; transports urbains - Plan vélo - Plan vélo
Question écrite n° 37091 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 09/03/2021; santé - Arrêt de la fabrication des pompes à insuline implantables - Arrêt de la fabrication des pompes à insuline implantables
Question au Gouvernement n° 394 de M. Yves Daniel: Date de dépôt : 07/12/2017; sécurité sociale - système de santé - système de santé
Question écrite n° 42752 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 30/11/2021; aide aux victimes - Agrément des associations d'aide aux victimes d'infractions pénales - Agrément des associations d'aide aux victimes d'infractions pénales
Question écrite n° 13468 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 23/10/2018; collectivités territoriales - Dispositif garanti - Circulaire n° 18-001586-D du 16 mars 2018 - Dispositif garanti - Circulaire n° 18-001586-D du 16 mars 2018
Question écrite n° 25904 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 21/01/2020; biodiversité - Protéger 30 % de la planète - Protéger 30 % de la planète
Question écrite n° 42318 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 02/11/2021; professions et activités sociales - Pénurie de professionnels médico-sociaux - Pénurie de professionnels médico-sociaux