789456 résultats trouvés
- Question écrite n° 20290 de M. Loncle François
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Petrole et produits raffines - Prospection et recherche - Recherches off shore; demandes de permis; permis accordes a des entreprises etrangeres n'ayant aucun etablissement en France
- Question écrite n° 20291 de M. Loncle François
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Politique exterieure - Royaume-Uni - Manche; delimitation du plateau continental; petrole et produits raffines; prospection et recherche
- Question écrite n° 20292 de M. Loncle François
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Politique exterieure - Mer et littoral - Delimitation des fonds marins; mer Mediterranee; Guyane; Surinam
- Question écrite n° 20293 de M. Loncle François
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Politique exterieure - Australie - Iles Kerguelen; ile Heard; delimitation des fonds marins
- Question écrite n° 20294 de M. Loncle François
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Politique exterieure - Ocean Indien - Iles eparses; ile Tromelin; souverainete; attitude de la France
- Question écrite n° 20295 de M. Loncle François
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Politique exterieure - Canada - Saint-Pierre-et-Miquelon; delimitation des fonds marins
- Question écrite n° 20296 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Comites et conseils - Conseils d'universites; conseils d'unites d'enseignement et de recherche; proposition de loi tendant a eviter toute incompatibilite de dates entre un examen et une reunion de conseil
- Question écrite n° 20297 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Activites de tourisme
- Question écrite n° 20298 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Politique exterieure - Cambodge - Attitude de la France
- Question écrite n° 20299 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Paris - Seizieme arrondissement; esplanade du Trocadero; organisation d'expositions
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