789458 résultats trouvés
- Question écrite n° 41433 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 28/09/2021
- professions de santé - Avenir de l'établissement public de santé mentale à Bailleul - Avenir de l'établissement public de santé mentale à Bailleul
- Question écrite n° 1910 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 10/10/2017
- santé - Établissement d'accueil de jeunes enfants-Contraintes réglementaires. - Établissement d'accueil de jeunes enfants-Contraintes réglementaires.
- Question écrite n° 29749 de M. Damien Pichereau
- Date de dépôt : 26/05/2020
- assurance maladie maternité - Affection longue durée et accès à l'information - Affection longue durée et accès à l'information
- Question écrite n° 26841 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 25/02/2020
- agriculture - Principe de réciprocité pour les zones de non-traitement phytosanitaire - Principe de réciprocité pour les zones de non-traitement phytosanitaire
- Question écrite n° 3732 de Mme Nathalie Elimas
- Date de dépôt : 12/12/2017
- état civil - Assouplissement conditions d'examen veufs de Français - Assouplissement conditions d'examen veufs de Français
- Question écrite n° 26407 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 11/02/2020
- agriculture - Éligibilité des surfaces pastorales aux aides PAC - Éligibilité des surfaces pastorales aux aides PAC
- Question écrite n° 11063 de Mme Sandra Marsaud
- Date de dépôt : 24/07/2018
- impôts et taxes - Fiscalité des déchets - Fiscalité des déchets
- Question écrite n° 31177 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 14/07/2020
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Nombre de retraités artisans et commerçants et montant moyen de pension retraite - Nombre de retraités artisans et commerçants et montant moyen de pension retraite
- Question orale sans débat n° 293 de Mme Sophie Auconie
- Date de dépôt : 10/04/2018
- dépendance - Traitement fiscal des dépenses engagées du fait de la dépendance d'une personne - Traitement fiscal des dépenses engagées du fait de la dépendance d'une personne
- Question écrite n° 43613 de M. David Habib
- Date de dépôt : 18/01/2022
- logement : aides et prêts - Difficultés d'obtention des subventions pour le dispositif Ma Prime Rénov' - Difficultés d'obtention des subventions pour le dispositif Ma Prime Rénov'
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats