Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 3666 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 13/01/2021; défense - Opération Barkhane au Mali - Opération Barkhane au Mali
Question écrite n° 34451 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 01/12/2020; harcèlement - Situations discriminantes à l'université - Situations discriminantes à l'université
Question écrite n° 22906 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 17/09/2019; police - Création d'un commissariat de plein exercice à Sevran - Création d'un commissariat de plein exercice à Sevran
Question écrite n° 17603 de M. Louis Aliot: Date de dépôt : 12/03/2019; anciens combattants et victimes de guerre - Militaires ayant servi à Djibouti - Attribution de la carte du combattant - Militaires ayant servi à Djibouti - Attribution de la carte du combattant
Question écrite n° 34017 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 17/11/2020; professions et activités immobilières - Interdictions infligées aux professionels de l'immobilier - Interdictions infligées aux professionels de l'immobilier
Question écrite n° 39973 de Mme Stéphanie Kerbarh: Date de dépôt : 06/07/2021; logement - Fin de la trêve hivernale - Fin de la trêve hivernale
Question au Gouvernement n° 2580 de Mme Anissa Khedher: Date de dépôt : 15/01/2020; ordre public - Agression contre les forces de l'ordre dans le Rhône - Agression contre les forces de l'ordre dans le Rhône
Question écrite n° 19425 de Mme Mireille Clapot: Date de dépôt : 07/05/2019; politique extérieure - Situation de la communauté LGBT en Tchétchénie - Situation de la communauté LGBT en Tchétchénie
Question écrite n° 39539 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 15/06/2021; enseignement - Statut des professeurs des écoles exerçant en milieu pénitentiaire - Statut des professeurs des écoles exerçant en milieu pénitentiaire
Question écrite n° 41934 de Mme Séverine Gipson: Date de dépôt : 19/10/2021; déchets - Valoriser les déchets de bio masse du lin - Valoriser les déchets de bio masse du lin