789458 résultats trouvés
- Question écrite n° 20152 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'hospitalisation des cardiaques congenitaux; remboursement
- Question écrite n° 20154 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Espace - Satellites - Satellite de teledetection par radar ERS 1; utilisation; Bretagne
- Question écrite n° 20155 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Finistere - Psychologues scolaires; effectifs de personnel
- Question écrite n° 20157 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Ocean atlantique; deversements de dechets chimiques dans une zone proche des cotes bretonnes
- Question écrite n° 20160 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Justice - Tribunaux d'instance - Creations; suppressions; statistiques
- Question écrite n° 20162 de M. Malvy Martin
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Professions et activites paramedicales - Psychoreeducateurs - Statut
- Question écrite n° 20164 de M. Michel Jean-Pierre
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Chasse - Permis de chasser - Anciens combattants
- Question écrite n° 20166 de M. Perrier Paul
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Elections et referendums - Listes electorales - Zones de montagne et de piemont; stations de sports d'hiver; inscription de personnes non residentes; reglementation
- Question écrite n° 20168 de M. Planchou Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Entreprises - Entreprises nationalisees - Administrateurs; formation professionnelle et promotion sociale
- Question écrite n° 20171 de M. Queyranne Jean-Jack
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Radiodiffusion et television - Reception des emissions - Radio; Radio France internationale; emissions vers l'Amerique latine; construction d'un emetteur a Kouron
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