791721 résultats trouvés
- Question écrite n° 23669 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Tourisme et loisirs - Conges et vacances - Vacances d'ete; sejours a l'etranger; statistiques depuis 1974
- Question écrite n° 23670 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine: politique en faveur des retraites - Revendications
- Question écrite n° 23671 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; brancardiers; formation professionnelle et promotion sociale
- Question écrite n° 23672 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Petrole et produits raffines - Stations-service - Gerants; statut
- Question écrite n° 23673 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Enseignement - Personnel: Languedoc-Roussillon - Enseignants; affectations
- Question écrite n° 23674 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Minerais - Entreprises: Ardeche - Largentiere; entreprise Permaroya; mine de plomb argentifere; fermeture; emploi et activite
- Question écrite n° 23675 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Enseignement agricole - Fonctionnement - Materiel agricole; utilisation de materiel francais
- Question écrite n° 23676 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Enseignement - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation; consequences
- Question écrite n° 23677 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Francais: langue - Defense et usage - Transports; publicite
- Question écrite n° 23678 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Plan: composants; publication
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