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Compte rendu de réunion n° 182 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/12/2023
  1. Examen des conclusions de l'audition publique du 23 novembre 2023 sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Mme Olga Givernet, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
  2. Examen du rapport publiant les actes du 40e anniversaire de l'Office (M. Pierre Henriet, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
  3. Questions diverses.
N° 1994 volume 1 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1996 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, sur les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement")
N° 2000 tome 2 - Rapport d'enquête de M. Dominique Potier sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire)
N° 1998 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires)
N° 1999 - Proposition de résolution de Mme Annie Genevard portant sur l'usage de la langue française aux Jeux Olympiques et paralympiques de Paris en 2024
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Usage de la langue française aux Jeux Olympiques et paralympiques de Paris en 2024)
N° 2000 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Dominique Potier sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire)
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 13/12/2023
  1. À 14 heures 30 :
  2. - Audition, ouverte à la presse, du Groupement syndical national des sapeurs-pompiers volontaires (GSNSPV)
  3. -- M. Samuel Mathis, secrétaire général
  4. -- M. Sylvain Trouvain, membre du bureau en charge de la communication
  5. À 15 heures 30 :
  6. - Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et environnement », réunissant :
  7. -- Mme Anne Clerc, préfète, cheffe du pôle Territorialisation et filières au Secrétariat général à la planification écologique (SGPE)
  8. -- M. Lionel Suchet, directeur général délégué, et M. Pierre Tréfouret, directeur de cabinet du président du Centre national d'études spatiales (CNES)
  9. -- M. Guillaume Mellier, directeur des programmes et de l'appui aux politiques publiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
  10. -- M. Benoît Thomé, directeur des relations institutionnelles à Météo France
  11. -- M. Gilles Martinoty, directeur adjoint du Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM)
  12. -- Mme Isabelle Duvaux-Bechon, conseillère sénior de l'équipe des Accélérateurs à la direction des Affaires européennes, juridiques et internationales de l'Agence spatiale européenne (ESA)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/12/2023
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux de la démilitarisation de la politique africaine de la France, avec la participation de M. Alain Antil, directeur du Centre Afrique Subsaharienne de l'Ifri, M. Abdennour Benantar, Maître de conférences à l'Université Paris 8 et Mme Sonia Le Gouriellec, Maître de conférences en Science politique à l'Université Catholique de Lille.
Amendement n° 343 - PLF POUR 224 - Nouvelle Lecture - n° 1985
Date de dépôt : 13/12/2023
Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article 37 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)