Résultats de la recherche - Assemblée nationale

796921 résultats trouvés

Question écrite n° 23486 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 08/10/2019; logement - Sur le dispositif Pinel - Sur le dispositif Pinel
Question écrite n° 35922 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 02/02/2021; défense - IGI n°1300 et communication des archives publiques - IGI n°1300 et communication des archives publiques
Question écrite n° 18183 de M. Bruno Millienne: Date de dépôt : 26/03/2019; politique extérieure - Assistance de la France aux pays d'Afrique australe touchés par le cyclone Idai - Assistance de la France aux pays d'Afrique australe touchés par le cyclone Idai
Question écrite n° 7510 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 17/04/2018; maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie - Reconnaissance de la fibromyalgie
Question écrite n° 20144 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 04/06/2019; formation professionnelle et apprentissage - Situation des organismes de formation des chefs d'entreprise artisanale - Situation des organismes de formation des chefs d'entreprise artisanale
Question écrite n° 40258 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 20/07/2021; papiers d'identité - Passeport et CNI - photographie - Passeport et CNI - photographie
Question écrite n° 5899 de M. Grégory Besson-Moreau: Date de dépôt : 27/02/2018; jeunes - Propriété intellectuelle - Jeunesse - Propriété intellectuelle - Jeunesse
Question écrite n° 2991 de Mme Sereine Mauborgne: Date de dépôt : 21/11/2017; banques et établissements financiers - Successions : frais bancaires de clôture abusifs - Successions : frais bancaires de clôture abusifs
Question orale sans débat n° 1535 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 16/11/2021; établissements de santé - Les SMUR dans le Pas-de-Calais - Les SMUR dans le Pas-de-Calais
Question écrite n° 10855 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 17/07/2018; politique extérieure - Création d'un institut français à Erevan (Arménie) - Création d'un institut français à Erevan (Arménie)