796901 résultats trouvés
- Question écrite n° 21262 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Gendarmerie - Fonctionnement: Alpes-de-Haute-Provence - Effectifs de personnel; saisons touristiques d'ete et d'hiver
- Question écrite n° 21263 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Oeuvres d'art - Oeuvres d'art exposes dans les eglises et autres monuments ouverts au public; vols; prevention
- Question écrite n° 21264 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Transports routiers - Transports scolaires - Fonctionnement; harmonisation des horaires des etablissements scolaires; moyens financiers; aides de l'Etat; zones rurales
- Question écrite n° 21265 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Raccordement; exoneration; personnes agees; conditions d'age
- Question écrite n° 21266 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Habillement, cuirs et textiles - Commerce exterieur - Importations; concurrence etrangere
- Question écrite n° 21267 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Decorations - Medaille d'honneur communale et departementale - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 21268 de M. Borel André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Prestations familiales - Conditions d'attribution - Jeunes de seize a dix huit ans non inscrits a un stage d'insertion professionnelle
- Question écrite n° 21269 de M. Cambolive Jacques
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Mutualite sociale agricole - Cotisations: Aude - Paiement; report; calamites agricoles; secheresse
- Question écrite n° 21270 de M. Cambolive Jacques
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Mutualite sociale agricole - Assurance maladie maternite: Aude - Prestations en nature; frais de transports pour examens medicaux; remboursement
- Question écrite n° 21271 de M. Cambolive Jacques
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Mutualite sociale agricole - Assurance maladie maternite - Prestations en nature; frais d'optique et de protheses auditives et dentaires; remboursement
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats