Résultats de la recherche - Assemblée nationale

796921 résultats trouvés

Question écrite n° 20038 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 28/05/2019; sécurité routière - Candidatures libres au permis de conduire et délais d'attente - Candidatures libres au permis de conduire et délais d'attente
Question au Gouvernement n° 3945 de Mme Valérie Rabault: Date de dépôt : 07/04/2021; politique économique - Plan de relance - Plan de relance
Question écrite n° 81 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 11/07/2017; traités et conventions - Transports Paris-Clermont-Ferrand - Transports Paris-Clermont-Ferrand
Question écrite n° 25994 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 21/01/2020; politique extérieure - Assassinats des chrétiens au Nigeria - Assassinats des chrétiens au Nigeria
Question écrite n° 2885 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 14/11/2017; politique extérieure - Relations bilatérales françaises et européennes avec la Turquie - Relations bilatérales françaises et européennes avec la Turquie
Question orale sans débat n° 1429 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 04/05/2021; espace et politique spatiale - Stratégie spatiale française - Stratégie spatiale française
Question écrite n° 22652 de Mme Valérie Gomez-Bassac: Date de dépôt : 10/09/2019; anciens combattants et victimes de guerre - Droit à réparation des anciens combattants - Droit à réparation des anciens combattants
Question écrite n° 22218 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 06/08/2019; assurance maladie maternité - Remboursement des frais de transport médical par l'assurance maladie - Remboursement des frais de transport médical par l'assurance maladie
Question écrite n° 24474 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 12/11/2019; tourisme et loisirs - Hôtellerie et Airbnb - Hôtellerie et Airbnb
Question écrite n° 44588 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 01/03/2022; personnes handicapées - Accompagnement des élèves en situation de handicap - Accompagnement des élèves en situation de handicap