799168 résultats trouvés
- Question écrite n° 13883 de M. Ducolone Guy
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Politique exterieure - Etats-Unis - Refus d'un visa d'entree a un Francais laureat d'un concours organise par une banque
- Question écrite n° 13884 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Associations et mouvements - Politique en faveur des associations et mouvements - Aides de l'Etat; repartition; Association: les Pionniers de France
- Question écrite n° 13885 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Associations et mouvements - Politique en faveur des associations et mouvements - Aides de l'Etat; repartition; Association: les Pionniers de France
- Question écrite n° 13886 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Associations et mouvements - Politique en faveur des associations et mouvements - Enseignants mis a la disposition des associations ou mouvements de jeunesse, de sports, d'education populaire ou de tourisme
- Question écrite n° 13887 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Jeunes - Associations de jeunesse et d'education - Fonds de cooperation de la jeunesse et de l'education populaire; effectifs de personnel; repartition
- Question écrite n° 13888 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; personne ayant travaille au Credit Commercial de France et a l'Assistance Publique
- Question écrite n° 13889 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Annuites liquidables; prise en compte des annees effectuees dans le secteur prive
- Question écrite n° 13890 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Impot sur les societes - Champ d'application - Associations et mouvements; revenus des placements de fonds
- Question écrite n° 13891 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Bibliotheques - Bibliotheques municipales - Fonctionnement; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 13892 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine: calcul des pensions - Age de la retraite; anciens combattants et victimes de guerre; benefices de campagne double
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