Résultats de la recherche - Assemblée nationale

799166 résultats trouvés

Question écrite n° 15066 de M. Luc Carvounas: Date de dépôt : 11/12/2018; pharmacie et médicaments - Doublement du prix des vaccins contre la grippe - Doublement du prix des vaccins contre la grippe
Question écrite n° 27502 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 17/03/2020; élevage - Influence des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage - Influence des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
Question écrite n° 9557 de M. Buon Tan: Date de dépôt : 19/06/2018; numérique - Lutte contre la cyberhaine - Lutte contre la cyberhaine
Question écrite n° 29324 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 12/05/2020; audiovisuel et communication - Soutien aux radios indépendantes - Soutien aux radios indépendantes
Question écrite n° 34094 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 24/11/2020; biodiversité - Évolution de la dotation biodiversité - Évolution de la dotation biodiversité
Question écrite n° 9915 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 26/06/2018; professions de santé - Actes dentaires prenant en charge des patients souffrant de handicap - Actes dentaires prenant en charge des patients souffrant de handicap
Question écrite n° 22549 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 03/09/2019; catastrophes naturelles - Maisons fissurées par la sécheresse - Maisons fissurées par la sécheresse
Question écrite n° 1696 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 03/10/2017; retraites : généralités - Augmentation de la CSG et baisse des pensions de retraites - Augmentation de la CSG et baisse des pensions de retraites
Question écrite n° 19068 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 23/04/2019; impôts locaux - Conditions d'exonération de la taxe foncière pour les personnes âgées - Conditions d'exonération de la taxe foncière pour les personnes âgées
Question écrite n° 21463 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 16/07/2019; enseignement supérieur - Mémoires étudiantes - Mémoires étudiantes