Résultats de la recherche - Assemblée nationale

796924 résultats trouvés

Question écrite n° 26982 de M. Cédric Villani: Date de dépôt : 25/02/2020; recherche et innovation - Conséquences du développement de la 5G sur la recherche en astrophysique - Conséquences du développement de la 5G sur la recherche en astrophysique
Question écrite n° 1617 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 03/10/2017; logement - Application ordonnance 21 novembre 2016 - Office public de l'habitat - Application ordonnance 21 novembre 2016 - Office public de l'habitat
Question au Gouvernement n° 2144 de M. Christian Jacob: Date de dépôt : 17/07/2019; ordre public - violences - violences
Question écrite n° 38093 de Mme Stéphanie Atger: Date de dépôt : 13/04/2021; outre-mer - Offre de soins palliatifs dans les départements et régions d'outre-mer - Offre de soins palliatifs dans les départements et régions d'outre-mer
Question écrite n° 3873 de Mme Bénédicte Taurine: Date de dépôt : 19/12/2017; agriculture - Vers l'interdiction totale de l'élevage de poules pondeuses en cage. - Vers l'interdiction totale de l'élevage de poules pondeuses en cage.
Question écrite n° 26548 de M. Thomas Rudigoz: Date de dépôt : 11/02/2020; logement : aides et prêts - Incitation à la location du parc privé par les bailleurs sociaux - Incitation à la location du parc privé par les bailleurs sociaux
Question écrite n° 23640 de M. Olivier Becht: Date de dépôt : 15/10/2019; collectivités territoriales - Avenir des conseils de développement - Avenir des conseils de développement
Question écrite n° 43754 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 25/01/2022; Français de l'étranger - Français de l'étranger - QR code - certificat de vaccination - Français de l'étranger - QR code - certificat de vaccination
Question écrite n° 38451 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 27/04/2021; élections et référendums - Vaccination des assesseurs de bureaux de vote avant juin 2021 - Vaccination des assesseurs de bureaux de vote avant juin 2021
Question écrite n° 26906 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 25/02/2020; enseignement - Non à la disparition de la santé à l'école ! - Non à la disparition de la santé à l'école !