Résultats de la recherche - Assemblée nationale

796924 résultats trouvés

Question écrite n° 14936 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 11/12/2018; animaux - Dégâts des sangliers - Dégâts des sangliers
Question orale sans débat n° 466 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 11/12/2018; politique sociale - Abandon des quartiers prioritaires de la politique de la ville - Abandon des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Question écrite n° 777 de M. Rémi Delatte: Date de dépôt : 22/08/2017; sports - Situation des femmes dans le milieu sportif en Iran et Arabie Saoudite - Situation des femmes dans le milieu sportif en Iran et Arabie Saoudite
Question écrite n° 26047 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 28/01/2020; agriculture - Avenir des surfaces pastorales dans la PAC post 2020 - Avenir des surfaces pastorales dans la PAC post 2020
Question écrite n° 43253 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 21/12/2021; pharmacie et médicaments - Remboursement des traitements contre les migraines chroniques - Remboursement des traitements contre les migraines chroniques
Question écrite n° 8894 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 05/06/2018; eau et assainissement - Pollutions des sources d'eau potable - Pollutions des sources d'eau potable
Question écrite n° 16758 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 12/02/2019; énergie et carburants - Mise en place des afficheurs déportés du compteur Linky - Mise en place des afficheurs déportés du compteur Linky
Question écrite n° 31708 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 04/08/2020; professions de santé - Rémunération sages-femmes - Ségur de la santé - Rémunération sages-femmes - Ségur de la santé
Question orale sans débat n° 824 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 03/12/2019; énergie et carburants - Coupures d'énergie - Coupures d'énergie
Question écrite n° 13850 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 30/10/2018; transports - Inégalité territoriale en matière de mobilité - Inégalité territoriale en matière de mobilité