Résultats de la recherche - Assemblée nationale

799168 résultats trouvés

Question écrite n° 18234 de M. Thomas Rudigoz: Date de dépôt : 26/03/2019; transports urbains - Régulation de l'usage des trottinettes électriques en « free floating » - Régulation de l'usage des trottinettes électriques en « free floating »
Question écrite n° 38348 de Mme Valérie Petit: Date de dépôt : 20/04/2021; politique extérieure - Sort du ressortissant français Fabien Azoulay - Sort du ressortissant français Fabien Azoulay
Question écrite n° 40743 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 17/08/2021; santé - Dangerosité des inhalateurs électroniques - Dangerosité des inhalateurs électroniques
Question écrite n° 40309 de M. Guillaume Vuilletet: Date de dépôt : 27/07/2021; banques et établissements financiers - Élargissement de la convention AREAS - Élargissement de la convention AREAS
Question écrite n° 42565 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 16/11/2021; mort et décès - Augmentation du coût des funérailles - Augmentation du coût des funérailles
Question écrite n° 35006 de Mme Justine Benin: Date de dépôt : 15/12/2020; outre-mer - Répartition des aides à la transformation de la canne en rhum - Répartition des aides à la transformation de la canne en rhum
Question écrite n° 37262 de M. Michel Herbillon: Date de dépôt : 16/03/2021; personnes handicapées - Deaflympics - Deaflympics
Question écrite n° 25717 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 07/01/2020; personnes handicapées - Prise en compte des ressources exceptionnelles pour le RSA et l'AAH - Prise en compte des ressources exceptionnelles pour le RSA et l'AAH
Question orale sans débat n° 1053 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 19/05/2020; établissements de santé - Capacité en lits de réanimation - Capacité en lits de réanimation
Question écrite n° 10373 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 10/07/2018; assurance maladie maternité - Mise sur le marché des dérivés de la levothyroxine - Mise sur le marché des dérivés de la levothyroxine