Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 20754 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 25/06/2019; enseignement supérieur - Capacité d'accueil 1ère année STAPS - Capacité d'accueil 1ère année STAPS
Question écrite n° 40868 de M. Adrien Morenas: Date de dépôt : 07/09/2021; commerce et artisanat - Passe sanitaire applicable sur surface commerciale uniquement et non de stockage - Passe sanitaire applicable sur surface commerciale uniquement et non de stockage
Question écrite n° 15451 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 25/12/2018; enseignement secondaire - Violences dans les lycées - Violences dans les lycées
Question écrite n° 35565 de Mme Sylvie Tolmont: Date de dépôt : 19/01/2021; animaux - Situation des parcs zoologiques du fait de la crise sanitaire - Situation des parcs zoologiques du fait de la crise sanitaire
Question écrite n° 7153 de M. Maurice Leroy: Date de dépôt : 10/04/2018; administration - Dématérialisation des cartes grises - Dématérialisation des cartes grises
Question écrite n° 15017 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 11/12/2018; fonctionnaires et agents publics - Les conséquences indirectes du Brexit - Les conséquences indirectes du Brexit
Question au Gouvernement n° 1438 de M. Anthony Cellier: Date de dépôt : 28/11/2018; énergie et carburants - programmation pluriannuelle de l'énergie - programmation pluriannuelle de l'énergie
Question écrite n° 37387 de M. Stéphane Trompille: Date de dépôt : 23/03/2021; cours d'eau, étangs et lacs - Destruction des retenues d'eau - Destruction des retenues d'eau
Question au Gouvernement n° 3694 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 27/01/2021; pharmacie et médicaments - Vaccination contre la covid-19 - Vaccination contre la covid-19
Question écrite n° 32223 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 22/09/2020; agriculture - Modification des dispositions de l'article R.323-32 du code rural et de la pêche - Modification des dispositions de l'article R.323-32 du code rural et de la pêche