806631 résultats trouvés
- Question écrite n° 14145 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Grandes ecoles - Suppression
- Question écrite n° 14146 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'optique; remboursement
- Question écrite n° 14147 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'appareillage et de protheses; chaussure orthopedique; chaussure de complement; remboursement
- Question écrite n° 14148 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Station de radio specialisee dans le sport; creation
- Question écrite n° 14149 de M. Combasteil Jean
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Armee - Fonctionnement - Transports par route des troupes a destination du camp de manoeuvres de la Courtine
- Question écrite n° 14150 de M. Jans Parfait
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Logement - Politique du logement: Paris - Treizieme arrondissement; effondrement d'un immeuble; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14151 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Pensions de reversion - Conditions d'attribution; duree du mariage
- Question écrite n° 14152 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Alsace Lorraine; calcul des pensions - Age de la retraite; retraite anticipee; Alsace-Lorraine; titulaires de la carte de patriote refractaire; conditions d'attribution
- Question écrite n° 14153 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Enseignement - Eleves - Effectifs; statistiques
- Question écrite n° 14154 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Etrangers - Eleves - Statistiques
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