810803 résultats trouvés
- Question écrite n° 22208 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement - Personnel - Enseignants; travail a temps partiel; statistiques
- Question écrite n° 22209 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Temps libre: ministere - Services exterieurs - Directions regionales du temps libre; promotion et diffusion de films
- Question écrite n° 22210 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Ecole nationale d'administration - Concours; reforme; programmes
- Question écrite n° 22211 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement - Programmes - Langues et cultures regionales; basque; association Seaska; aides de l'Etat
- Question écrite n° 22212 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevets des colleges; statistiques
- Question écrite n° 22213 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Chauffage; etablissements; moyens financiers
- Question écrite n° 22214 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement prive - Politique de l'enseignement prive - Comites regionaux ou departementaux de conciliation; fonctionnement; statistiques
- Question écrite n° 22215 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement prive - Politique de l'enseignement prive - Comite national de conciliation; fonctionnement; statistiques
- Question écrite n° 22216 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Politique exterieure - Francophonie - Quebec; congres national sur la langue francaise; participation de la France
- Question écrite n° 22217 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Urbanisme: ministere - Personnel - Conducteurs des travaux publics; statut; classement en categorie B
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