810824 résultats trouvés
- Question écrite n° 22007 de M. Laignel André
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Aliments du betail - Cultures proteagineuses; aides de l'Etat
- Question écrite n° 22008 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Emplois reserves; administration; collectivites locales
- Question écrite n° 22009 de M. Le Baill Georges
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Energie - Energie nucleaire - Reacteurs; fonctionnement
- Question écrite n° 22010 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel; professeurs absents; remplacement par des enseignants appeles; service national
- Question écrite n° 22011 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel; professeurs absents; remplacement par des enseignants appeles; service national
- Question écrite n° 22012 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Travail: ministere - Personnel - Controleurs du travail; carriere; promotion interne
- Question écrite n° 22013 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Education: ministere - Services exterieurs: Ile-de-France - Versailles; rectorat; limites
- Question écrite n° 22014 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Effectifs de personnel; agents de service; remplacement
- Question écrite n° 22015 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Banques et etablissements financiers - Banques nationalisees - Conseil d'administration; composition; syndicalistes
- Question écrite n° 22016 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Dechets et produits de la recuperation - Politique de la recuperation - Papiers et cartons; verre; utilisation par l'administration
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