Résultats de la recherche

814187 résultats trouvés

Question écrite n° 26548 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 31/01/1983
Edition, imprimerie et presse - Emploi et activite - Photocomposeuse francaise; fabrication
Question écrite n° 26549 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 31/01/1983
Postes et telecommunications - Telematique - Groupe de travail interministeriel sur les applications pratiques de la telematique; travaux; bilan
Question écrite n° 26550 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 31/01/1983
Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques - Distribution; jeunes; emploi
Question écrite n° 26551 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 31/01/1983
Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Recuperation des repas non utilises par les passagers des compagnies aeriennes
Question écrite n° 26552 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 31/01/1983
Emploi et activite - Politique de l'emploi - Zones d'emploi; creation; impots et taxes; entreprises; exoneration
Question écrite n° 26553 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 31/01/1983
Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Bilan et perspectives; logement; aides et prets
Question écrite n° 26554 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 31/01/1983
Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Prix
Question écrite n° 26555 de M. Charles Serge
Date de dépôt : 31/01/1983
Tabacs et allumettes - Societe d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes - Personnel; statut; loi no80-495 du 2juillet 1980; abrogation
Question écrite n° 26556 de M. Fillon François
Date de dépôt : 31/01/1983
Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Enfants handicapes; frais de transport vers les etablissements scolaires et les centres de soins
Question écrite n° 26557 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 31/01/1983
Communaute europeenne - Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Anchois et sardines; prime; conditions d'attribution; tailles