Résultats de la recherche

792776 résultats trouvés

Question écrite n° 20766 de M. Pierre-Yves Bournazel
Date de dépôt : 25/06/2019
étrangers - Présence de mineurs étrangers dans le 18e arrondissement de Paris - Présence de mineurs étrangers dans le 18e arrondissement de Paris
Question écrite n° 15463 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 25/12/2018
fonctionnaires et agents publics - Avantages des ambassadeurs - Avantages des ambassadeurs
Question écrite n° 44313 de M. Jean-Paul Dufrègne
Date de dépôt : 22/02/2022
anciens combattants et victimes de guerre - Publication d'une liste des « morts en déportation » - Publication d'une liste des « morts en déportation »
Question écrite n° 9954 de Mme Sophie Beaudouin-Hubiere
Date de dépôt : 26/06/2018
retraites : généralités - Formation professionnelle continue et calcul des trimestres de retraite - Formation professionnelle continue et calcul des trimestres de retraite
Question écrite n° 39010 de Mme Sylvie Tolmont
Date de dépôt : 18/05/2021
pharmacie et médicaments - Traitement Trodelvy contre le cancer du sein triple négatif - Traitement Trodelvy contre le cancer du sein triple négatif
Question écrite n° 15029 de M. Bernard Brochand
Date de dépôt : 11/12/2018
impôt sur le revenu - Retraites et prélèvement à la source - Retraites et prélèvement à la source
Question écrite n° 17285 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 26/02/2019
enseignement maternel et primaire - Dédoublement classes CE1 REP en Seine-Saint-Denis - Rentrée 2019 - Dédoublement classes CE1 REP en Seine-Saint-Denis - Rentrée 2019
Question écrite n° 37399 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 23/03/2021
dépendance - Protocole de visites des résidents en Ehpad - Protocole de visites des résidents en Ehpad
Question écrite n° 29721 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 19/05/2020
tourisme et loisirs - Situation des hébergeurs touristiques non professionnels - Situation des hébergeurs touristiques non professionnels
Question écrite n° 12121 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 18/09/2018
animaux - Transport des animaux vivants hors de l'Union européenne - Transport des animaux vivants hors de l'Union européenne