822076 résultats trouvés
- Question écrite n° 24157 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Hotellerie et restauration - Debits de boissons - Ouverture; reglementation; Alsace-Lorraine
- Question écrite n° 24158 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Elections et referendums - Legislation - Affiches electorales comprenant une combinaison des trois couleurs bleu, blanc et rouge; reglementation; fixation de normes techniques
- Question écrite n° 24159 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite: Moselle - Aides de l'Etat
- Question écrite n° 24160 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Pensions de reversion - Veuves de gendarmes, militaires et policiers morts en service commande; taux
- Question écrite n° 24161 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Entreprises - Petites et moyennes entreprises - Alsace Lorraine; fermeture le vendredi saint
- Question écrite n° 24162 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; carte vermeil; conditions d'attribution; hommes ages de moins de soixante deux ans
- Question écrite n° 24163 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite - Taux d'interets; consequences
- Question écrite n° 24164 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Recherche scientifique et technique - Etablissements: Lorraine - Institut de recherche de la siderurgie; regroupement des laboratoires a Maizieres-les-Metz
- Question écrite n° 24165 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Recherche scientifique et technique - Etablissements: Lorraine - Institut de recherche de la siderurgie; regroupement des laboratoires a Maizieres-les-Metz
- Question écrite n° 24166 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Collectivites locales - Arrondissements et cantons - Statistiques
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