829572 résultats trouvés
- Question écrite n° 24618 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Sports - Aviation legere et vol a voile: Pas-de-Calais - Lens; aero club; fonctionnement; moyens financiers; approvisionnement en carburant
- Question écrite n° 24621 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Enseignement - Personnel - Affectation geographique; retour dans la region d'origine
- Question écrite n° 24623 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Politique en faveur des retraites - Armee; emploi et activite; reinsertion professionnelle
- Question écrite n° 24625 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Arts et spectacles - Theatre - Troupes de marionnettes; emploi et activite
- Question écrite n° 24626 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Boissons et alcools - Alcools - Pluriactifs producteurs d'alcool; quantite commercialisee
- Question écrite n° 24629 de M. Chanfrault Guy
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en especes - Indemnites journalieres; formation professionnelle et promotion sociale; stagiaires; calcul
- Question écrite n° 24630 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Impots et taxes - Taxe sur certains frais generaux - Frais de congres; professions medicales
- Question écrite n° 24632 de M. Colin Georges
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Impots et taxes - Taxe d'apprentissage - Commissions departementales; presidence; commissaire de la Republique
- Question écrite n° 24633 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Securite sociale - Cotisations - Cotisations patronales; handicapes employant une tierce personne; exoneration
- Question écrite n° 24635 de M. Derosier Bernard
- Date de dépôt : 20/12/1982
- Administration et regimes penitentiaires - Detenus - Politique en faveur des detenus
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