Résultats de la recherche - Assemblée nationale

807196 résultats trouvés

Question écrite n° 35184 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 22/12/2020; impôts et taxes - L'évolution de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) - L'évolution de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Question écrite n° 23639 de Mme Marguerite Deprez-Audebert: Date de dépôt : 15/10/2019; climat - Sécherresse et réalités nouvelles liées au dérèglement climatique - Sécherresse et réalités nouvelles liées au dérèglement climatique
Question écrite n° 25895 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 21/01/2020; animaux - Prolifération des sangliers - Prolifération des sangliers
Question au Gouvernement n° 1057 de M. Jean-Philippe Ardouin: Date de dépôt : 28/06/2018; Union européenne - prochain conseil européen - prochain conseil européen
Question écrite n° 20731 de Mme Valérie Lacroute: Date de dépôt : 25/06/2019; droits fondamentaux - Personnes en soins psychiatriques sans consentement - Personnes en soins psychiatriques sans consentement
Question écrite n° 2786 de Mme Michèle de Vaucouleurs: Date de dépôt : 14/11/2017; déchets - Dépôt sauvage déchets de chantier - Dépôt sauvage déchets de chantier
Question écrite n° 42667 de M. Stéphane Travert: Date de dépôt : 23/11/2021; énergie et carburants - Réparation des installations photovoltaïques - Réparation des installations photovoltaïques
Question écrite n° 17250 de Mme Céline Calvez: Date de dépôt : 26/02/2019; égalité des sexes et parité - Femmes et sciences : lutte contre les idées reçues - Femmes et sciences : lutte contre les idées reçues
Question écrite n° 37364 de Mme Valérie Oppelt: Date de dépôt : 23/03/2021; arts et spectacles - Soutien supplémentaire au monde de la culture - Soutien supplémentaire au monde de la culture
Question écrite n° 25819 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 14/01/2020; mort et décès - Les pratiques du marché funéraire - Les pratiques du marché funéraire