Résultats de la recherche - Assemblée nationale

813309 résultats trouvés

Question écrite n° 35290 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 22/12/2020; tourisme et loisirs - Aides au secteur du loisir « indoor » - Aides au secteur du loisir « indoor »
Question écrite n° 23745 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 15/10/2019; politique extérieure - Rôle de la France vis-à-vis des violences au Cachemire - Rôle de la France vis-à-vis des violences au Cachemire
Question écrite n° 40159 de M. Jean-Marie Fiévet: Date de dépôt : 13/07/2021; sécurité routière - Règles de conduite des véhicules de collection de plus de 3,5 tonnes. - Règles de conduite des véhicules de collection de plus de 3,5 tonnes.
Question au Gouvernement n° 1163 de M. Guillaume Gouffier Valente: Date de dépôt : 19/09/2018; transports urbains - Plan vélo - Plan vélo
Question écrite n° 2892 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 14/11/2017; professions de santé - Reconnaissance diplôme de psychomotricien - Reconnaissance diplôme de psychomotricien
Question écrite n° 25567 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 24/12/2019; santé - Extension aux garçons et remboursement du vaccin HPV suite à recommandation HAS - Extension aux garçons et remboursement du vaccin HPV suite à recommandation HAS
Question écrite n° 18008 de Mme Jeanine Dubié: Date de dépôt : 19/03/2019; sports - Nouvelle gouvernance du sport - Nouvelle gouvernance du sport
Question écrite n° 20403 de M. Damien Adam: Date de dépôt : 18/06/2019; agriculture - Production de fruits et légumes bio par l'utilisation de serres chauffées - Production de fruits et légumes bio par l'utilisation de serres chauffées
Question écrite n° 40517 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 03/08/2021; commerce et artisanat - Difficulté du secteur des métiers d'art - Difficulté du secteur des métiers d'art
Question écrite n° 15100 de M. Cédric Roussel: Date de dépôt : 11/12/2018; recherche et innovation - Place des chercheurs au sein de l'entreprise - Place des chercheurs au sein de l'entreprise